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Le site www.projetorigine.com est celui de l’association Origine régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. 

Propriétaire du site internet 

Origine

10, rue Sainte-Marthe

 75010 Paris

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Informations éditoriales

Directeur de publication :
Gabriella Kern, présidente de l’association

Coordonnées 

Siège social

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75010 Paris

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II. Protection et traitement des données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur
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Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

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III. Droits d'auteur et droits de reproduction 

Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :

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Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site du Ministère, en écrivant à :

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La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;

  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;

  • mention obligatoire : "© www.projetorigine.com- droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Création de liens vers le site
Le site www.projetorigine.com autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

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